DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi ».
Du 19 novembre 2013
NOR D E F L 1 3 5 2 0 9 5 J
Références :
Décret n° 54-539 du 26 mai 1954 (BO/G, p. 2573 ; BO/M, p. 2852 ; BO/A, p. 835 ; BOEM 520-0.3, 810.3.1) modifié.
Décret n° 68-657 du 10 juillet 1968 (BOC/SC, p. 725 ; BOC/M, p. 672 ; BOEM 520-0.3) modifié.
Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.
Arrêté du 22 décembre 2011 (JO n° 11 du 13 janvier 2012, texte n° 3 ; signalé au BOC 19/2012 ; BOEM 768.2.1, 768.2.2) modifié.
Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.
Texte abrogé : À compter du 1er janvier 2014 :
Instruction n° 900/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/ESBV/EMS du 16 novembre 2006 (BOC N° 9 du 4 mai 2007, texte 41 ; BOEM 768.5.2).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 768.5.2
Référence de publication : BOC N°54 du 10 décembre 2013, texte 7
