CIRCULAIRE N° 4254/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR relative à l’enseignement militaire supérieur de 2e degré – admission au cycle de formation 2014-2016 du brevet technique pour les officiers du corps technique et administratif et admission au cycle de formation 2013-2015 du brevet technique pour les élèves ingénieurs militaires des essences.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration » ; bureau «personnels » ; section «personnel militaire ».

CIRCULAIRE N° 4254/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR relative à l’enseignement militaire supérieur de 2e degré – admission au cycle de formation 2014-2016 du brevet technique pour les officiers du corps technique et administratif et admission au cycle de formation 2013-2015 du brevet technique pour les élèves ingénieurs militaires des essences.

Du 30 octobre 2013

NOR D E F E 1 3 5 1 8 8 6 C

Références :

Arrêté du 21 août 1970 (BOC/SC, p. 983 ; BOC/G, p. 761 ; BOC/M, p. 726 ; BOC/A, p. 642 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 111.2.2.1, 768.5.3, 770.3.4.4, 775.2.3.3, 778.2.3.1, 780.2, 810.4.3) modifié.

Instruction n° 9937/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 juillet 2013 (BOC N° 39 du 6 septembre 2013, texte 6 ; BOEM 614.1.3.5).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Référence de publication : BOC N°50 du 21 novembre 2013, texte 15.