Conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l’armée de terre 2016.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 565688/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l’armée de terre 2016.

Du 8 novembre 2013

NOR D E F T 1 3 5 1 9 0 9 C

Références :

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Instruction n° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 (BOC N° 28 du 7 août 2009, texte 10 ; BOEM 311-2.1.1) modifiée.

Instruction n° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 (BOC N° 47 du 4 décembre 2009, texte 7 ; BOEM 683.6.1).

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 (BOC N° 25 du 24 juin 2011, texte 13 ; BOEM 771.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte caduc :

Circulaire n° 340193/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 18 octobre 2012 (BOC N° 50 du 16 novembre 2012, texte 25).

Référence de publication : BOC N°49 du 15 novembre 2013, texte 20.

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