CIRCULAIRE N° 273109/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative aux modalités particulières de la scolarité à l’école d’état-major au titre du diplôme d’état-major pour le cycle 2013-2014.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 273109/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative aux modalités particulières de la scolarité à l’école d’état-major au titre du diplôme d’état-major pour le cycle 2013-2014.

Du 5 septembre 2013

NOR D E F T 1 3 5 1 8 6 0 C

Références :

Instruction n° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 6 juillet 2012 (BOC N° 31 du 20 juillet 2012, texte 16 ; BOEM 770.3.3.1) modifiée.

Arrêté du 26 juillet 2013 (JO n° 183 du 8 août 2013, texte n° 19 ; signalé au BOC 43/2013 ; BOEM 300.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Circulaire n° 270321/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 24 janvier 2013 (BOC N° 12 du 8 mars 2013, texte 21).

Référence de publication : BOC N°49 du 15 novembre 2013, texte 18.

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