CIRCULAIRE N° 4255/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme par examen des dossiers sur titres ou par équivalences en 2014.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 4255/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme par examen des dossiers sur titres ou par équivalences en 2014.

Du 30 octobre 2013

NOR D E F E 1 3 5 1 8 3 5 C

Références :

Instruction n° 7893/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RFR du 29 décembre 2004 (BOC, 2005, p. 545 ; BOEM 614.1.3.5) modifiée.

Instruction n° 6050/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 16 ; BOEM 614.1.3.1).

Référence de publication : BOC N°49 du 15 novembre 2013, texte 14.

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