CIRCULAIRE N° 0-16617-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement annuel d’officiers sous contrat filière « opérations » en 2014.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ».

CIRCULAIRE N° 0-16617-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement annuel d’officiers sous contrat filière « opérations » en 2014.

Du 4 octobre 2013

NOR D E F B 1 3 5 1 6 4 7 C

Références :

Code de la défense – Partie législative.

Décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-0.2.2.2, 325.1.2, 331.1.1, 332.1.2.3, 660.2.3, 810.1.3) modifié.

Instruction n° 0-12043-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF du 20 septembre 2013 (BOC n° 45 du 25 octobre 2013, texte n° 12. ; BOEM 321.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Sept annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-21806-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 25 septembre 2012 (BOC n° 50 du 16 novembre 2012, texte n° 27).

Référence de publication : BOC N°48 du 8 novembre 2013, texte 9.

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