ARRÊTÉ relatif aux conditions d’engagement dans la marine nationale.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ».

ARRÊTÉ relatif aux conditions d’engagement dans la marine nationale.

Du 13 septembre 2013

NOR D E F B 1 3 5 1 5 5 3 A

Texte abrogé :

Arrêté du 1er avril 1980 (BOC, p. 1567 ; BOEM 326.3.1.2) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 326.3.1.2

Référence de publication : BOC N°44 du 18 octobre 2013, texte 7

À lire également