CIRCULAIRE N° 164/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM relative aux épreuves écrites de l’examen de connaissances générales en simulation n° 1 – session 2014.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : école de formation du personnel navigant.

CIRCULAIRE N° 164/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM relative aux épreuves écrites de l’examen de connaissances générales en simulation n° 1 – session 2014.

Du 10 septembre 2013

NOR D E F L 1 3 5 1 4 9 0 C

Références :

1. Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

2. Décret du 16 juillet 2012 (n.i. BO ; JO n° 165 du 18 juillet 2012, texte n° 61).

3. Arrêté du 28 novembre 2007 (JO n° 285 du 8 décembre 2007, texte n° 35 ; signalé au BOC 4/2008 ; BOEM 110.3.4.2, 114.3.3.1) modifié.

4. Instruction n° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 (BOC N° 10 du 27 février 2009, texte 15 ; BOEM 768.1.1, 777.1.1).

5. Instruction n° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 3 novembre 2011 (BOC N° 6 du 3 février 2012, texte 16 ; BOEM 777.3.3).

6. Instruction n° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 30 janvier 2013 (BOC N° 8 du 15 février 2013, texte 60 ; BOEM 777.3.3, 778.1.3.4).

7. Circulaire n° 23457/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 (BOC N° 11 du 19 mars 2010, texte 22 ; BOEM 777.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 160/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 3 octobre 2012 (BOC N° 50 du 16 novembre 2012, texte 31).

Référence de publication : BOC N°42 du 4 octobre 2013, texte 16.

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