CIRCULAIRE N° 500474/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours sur épreuves d’admission à l’école militaire interarmes en 2014.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 500474/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours sur épreuves d’admission à l’école militaire interarmes en 2014.

Du 18 juillet 2013

NOR D E F P 1 3 5 1 3 6 6 C

Références :

Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 814.2.3.2.1) modifié.

Arrêté du 13 janvier 2011 (BOC N° 3 du 21 janvier 2011, texte 1 ; BOEM 311-0.1.2, 770.1.3) modifié.

Arrêté du 23 décembre 2009 (JO n° 22 du 27 janvier 2010, texte n° 12 ; signalé au BOC 7/2010 ; BOEM 311-0.2.2, 770.1.1).

Instruction n° 234/DEF/EMA/SC-SOUT – n° 1477/DEF/SGA du 25 juillet 2011 (BOC N° 53 du 23 décembre 2011, texte 4 ; BOEM 105.1.2.2.1, 110.6.2, 112.4.1, 113.8, 114.2.1) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 149756/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 5 décembre 2012 (BOC N° 55 du 21 décembre 2012, texte 30).

Référence de publication : BOC N°41 du 20 septembre 2013, texte 16.

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