Abrogation d’un texte.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels de l’armée de l’air » ; bureau « politique de l’emploi ».

INSTRUCTION N° 173/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE portant abrogation d’un texte.

Du 8 juillet 2013

NOR D E F L 1 3 5 1 1 8 2 J

Texte abrogé :

Instruction n° 2409-902/A/DCCA/3/10 du 11 avril 1967 (BOC/A, p. 572 ; BOEM 720.5, 751.5.1) modifiée.

Référence de publication : BOC N°40 du 13 septembre 2013, texte 13.

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