CIRCULAIRE N° 2538/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative au recrutement au choix des sous-officiers d’origine rang, parmi les brigadiers-chefs, pour l’année 2014.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 2538/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative au recrutement au choix des sous-officiers d’origine rang, parmi les brigadiers-chefs, pour l’année 2014.

Du 19 juin 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 9 9 0 C

Références :

Code de la défense – Partie législative, notamment le Livre premier de la partie IV.

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2) modifié.

Arrêté du 22 septembre 2009 (BOC N° 38 du 9 octobre 2009, texte 3 ; BOEM 614.1.2.4).

Instruction n° 7940/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 20 décembre 2005 (BOC, 2006, p. 151 ; BOEM 614.1.2.4) modifiée.

Instruction n° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 (BOC N° 28 du 7 août 2009, texte 10 ; BOEM 311-2.1.1) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 7938/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 6 juin 2012 (BOC N° 33 du 3 août 2012, texte 16).

Référence de publication : BOC N°35 du 14 août 2013, texte 11.

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