DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».
Du 26 juin 2013
NOR D E F T 1 3 5 0 9 5 0 J
Références :
Arrêté du 20 novembre 2009 (JO n° 281 du 4 décembre 2009, texte n° 20 ; signalé au BOC 49/2009 ; BOEM 321.2, 614.1.2.3, 621-1.1.2, 651.2.2, 770.1.4).
Arrêté du 23 décembre 2009 (JO n° 22 du 27 janvier 2010, texte n° 12 ; signalé au BOC 7/2010 ; BOEM 311-0.2.2, 770.1.1).
Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38 ; signalé au BOC 19/2013 ; BOEM 620-4.1.1).
Instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 1er octobre 2003 (BOC, p. 7118 ; BOEM 620-4.1.1) modifiée.
Instruction n° 1800/DEF/DCSSA/AST/AME du 1er février 2004 (BOC, 2004, p. 1377 ; BOEM 620-4.1.2.2, 810.5.2).
Instruction n° 3200/DEF/DCSSA/AST/TEC/EPID du 18 février 2005 (BOC, 2005, p. 2174 ; BOEM 620-3.1.1).
Instruction n° 5549/DEF/CAB du 19 avril 2007 (BOC N° 16 du 6 juillet 2007, texte 3 ; BOEM 300.6.1.3.1, 620-0.3.3, 620-1.5, 621-2.2.2).
Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.
Texte abrogé :
Instruction n° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 octobre 2012 (BOC N° 46 du 29 octobre 2012, texte 9 ; BOEM 312.2.1, 620-4.1.5.1).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 312.2.1, 620-4.1.5.1
Référence de publication : BOC N°34 du 9 août 2013, texte 10.
Préambule.
La présente instruction a pour objet de fixer les normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire sous contrat, de carrière et de réserve de l’armée de terre dans le cadre des directives techniques données par les instructions citées en référence.
