Avancement en 2013 dans la réserve opérahttp://adefdromil.org/26409tionnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».

CIRCULAIRE N° 0-14265-2013/DDEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement en 2013 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine.

Du 2 juillet 2013

NOR D E F B 1 3 5 1 0 5 7 C

Références :

a) Code de la défense – Partie législative.

b) Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

c) Directive n° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 (BOC N° 47 du 4 décembre 2009, texte 1 ; BOEM 300.2, 312.2.1, 325.2.3, 333.1.3.3, 614.2.3, 651.5.3, 810.4.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-15372-2012/DEF/DPMM/3/RA du 16 juillet 2012 (BOC N° 39 du 7 septembre 2012, texte 16).

Référence de publication : BOC N°32 du 25 juillet 2013, texte 14.