Attribution du brevet d’études militaires supérieures. Concours d’admission à l’école de guerre.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 0-12415-2013/DEF/EMM/PRH relative à l’attribution du brevet d’études militaires supérieures. Concours d’admission à l’école de guerre.

Du 17 juin 2013

NOR D E F B 1 3 5 1 0 1 2 J

Références :

Code de la défense, notamment ses articles L. 4139-13., R. 4139-50. à R. 4139-52. et D. 4152-1. à D. 4152-10.

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 768.5.3, 770.3.2.3, 775.2.3.3, 780.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe et deux appendices.

Texte abrogé :

Instruction n° 0-15559-2009/DEF/EMM/PRH du 17 avril 2009 (BOC N° 17 du 20 mai 2009, texte 12 ; BOEM 775.2.3.3) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 775.2.3.3

Référence de publication : BOC N°32 du 25 juillet 2013, texte 9.