DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.
INSTRUCTION N° 436/DEF/DPMM/FORM relative à l’organisation de la formation à l’école de maistrance.
Du 7 juin 2013
NOR D E F B 1 3 5 0 9 1 5 J
Références :
a) Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2) modifié.
b) Instruction n° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 27 mai 2008 (BOC N° 26 du 11 juillet 2008, texte 25 ; BOEM 326.3.1.2) modifiée.
c) Instruction n° 80/DEF/DPMM/2/RA du 14 septembre 2012 (BOC N° 48 du 9 novembre 2012, texte 52 ; BOEM 326.1.3.5).
d) Instruction n° 10/DEF/DPMM/SDC du 14 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 26 ; BOEM 775.1.1.1).
Texte abrogé :
Instruction n° 436/DEF/DPMM/FORM du 7 mars 2012 (BOC N° 19 du 27 avril 2012, texte 11 ; BOEM 775.1.2.2.2.3).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 775.1.2.2.2.3
Référence de publication : BOC N°29 du 5 juillet 2013, texte 15.
Préambule.
La présente instruction fixe le cadre général de l’organisation de la formation à l’école de maistrance.
L’école de maistrance fait partie intégrante du centre d’instruction naval (CIN) de Brest, implanté au lieu-dit Saint-Pierre-Quilbignon.
