DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : écoles des sous-officiers et des militaires du rang de l’armée de l’air ; bureau « sélections et concours ».
Du 26 avril 2013
NOR D E F L 1 3 5 0 7 4 0 C
Références :
1. Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
2. Arrêté du 27 juillet 2012 (JO n° 197 du 25 août 2012, texte n° 14 ; signalé au BOC 48/2012 ; BOEM 300.3.1) modifié.
3. Instruction n° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 (BOC N° 10 du 27 février 2009, texte 15 ; BOEM 768.1.1, 777.1.1).
4. Instruction n° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 4 mars 2013 (BOC N° 16 du 5 avril 2013, texte 14 ; BOEM 777.3.1).
5. Relevé de décision n° 367/DEF/DRH-AA/SDEP/BPE du 21 juin 2012 (n.i. BO).
Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.
Référence de publication : BOC N°26 du 14 juin 2013, texte 13.
