Diplôme technique en 2014.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 271383/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative au diplôme technique en 2014.

Du 8 avril 2013

NOR D E F T 1 3 5 0 6 4 2 C

Références :

Code de la défense, notamment ses articles L. 4139-13. et R. 4139-50. à R. 4139-52.

Arrêté du 27 juillet 2012 (JO n° 197 du 25 août 2012, texte n° 14 ; signalé au BOC 48/2012 ; BOEM 300.3.1) modifié.

Instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 27 février 2013 (BOC N° 17 du 12 avril 2013, texte 7 ; BOEM 770.3.3.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 271884/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 15 mai 2012 (BOC N° 32 du 27 juillet 2012, texte 12).

Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 16.

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