CIRCULAIRE N° 1756/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE relative aux conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2013.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 1756/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE relative aux conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2013.

Du 26 avril 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 6 5 1 C

Référence :

Instruction n° 8134/DEF/DCSEA/SDA2/PM/RES du 19 juin 2012 (BOC N° 40 du 14 septembre 2012, texte 15 ; BOEM 614.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Circulaire n° 7397/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 20 avril 2012 (BOC N° 29 du 6 juillet 2012, texte 15).

Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 15.

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