CIRCULAIRE N° 1677/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme sur épreuves – cycle 2013-2014.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 1677/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme sur épreuves – cycle 2013-2014.

Du 25 avril 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 6 2 6 C

Références :

Instruction n° 7893/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RFR du 29 décembre 2004 (BOC, 2005, p. 545 ; BOEM 614.1.3.5) modifiée.

Instruction n° 6050/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 16 ; BOEM 614.1.3.1).

Texte abrogé :

Circulaire n° 9994/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR du 26 octobre 2012 (BOC N° 51 du 23 novembre 2012, texte 12).

Référence de publication : BOC N°23 du 24 mai 2013, texte 14.

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