Avancement des sous-officiers de l’armée de terre

INSTRUCTION N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée de terre du 16 janvier 2009

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Texte abrogé :

Instruction n° 11030/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 12 février 2008 (BOC N°10 du 14 mars
2008, texte 6. ; BOEM 313.3.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 313.3.2

Référence de publication : BOC N°6 du 30 janvier 2009, texte 20.

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