Alors que les blogs fleurissent depuis plusieurs années sur la toile sans se démentir, la responsabilité des producteurs de blog continue à faire parler d’elle. Malgré une information importante qui est faite autour de la responsabilité des responsables de blog de façon générale, ces derniers font toujours l’objet de contentieux. La Cour de cassation a ainsi confirmé les règles applicables en termes de responsabilité pénale des directeurs de publication et des producteurs de blog dans deux arrêts du 30 octobre 2012, l’un de rejet et l’autre de cassation.
Les deux espèces diffèrent en ce que l’une concerne le producteur d’un blog et l’autre le directeur de publication. Les critères de détermination de la responsabilité sont les même dans les deux cas mais il convient de vérifier s’il n’existe pas une différence dans leur appréciation par le juge du fond. Cette responsabilité est proche dans son appréciation de celle pesant sur les hébergeurs de blog mais elle est issue dans ce cas de la loi du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle telle que modifiée par la loi dite HADOPI.
Dans les deux cas d’espèce des arrêts du 30 octobre 2012, il faut relever que les litiges portaient sur des commentaires publiés sur des blogs. Tous deux visaient des tiers et étaient susceptibles de leur porter atteinte pour diffamation ou injures publiques. La qualification de l’infraction en l’occurrence importe moins que le mécanisme mis en œuvre par la loi pour retenir la responsabilité des responsables de blog.
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