CIRCULAIRE N° 567/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l’année 2014 dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les personnels sous-officiers.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 567/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l’année 2014 dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les personnels sous-officiers.

Du 15 février 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 2 8 1 C

Références :

Code de la défense – Partie législative (notamment ses articles L. 4136-1. et L. 4136-4.)

. Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1, 621-4.2.3.1.2) modifié.

Texte abrogé :

Circulaire n° 5076/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 8 décembre 2011 (BOC N° 1 du 6 janvier 2012, texte 12) modifiée.

Référence de publication : BOC N°13 du 14 mars 2013, texte 10.