DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : écoles des sous-officiers et des militaires du rang ; bureau « sélections et concours ».
Du 1er février 2013
NOR D E F L 1 3 5 0 2 7 2 C
Références :
Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
Décret n° 2008-936 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 18 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 751.1, 777.2.1) modifié.
Arrêté du 28 février 2012 (JO n° 58 du 8 mars 2012, texte n° 16 ; signalé au BOC 26/2012 ; BOEM 751.1, 777.2.1).
Arrêté du 28 février 2012 (JO n° 58 du 8 mars 2012, texte n° 17 ; signalé au BOC 26/2012 ; BOEM 777.1.1).
Instruction n° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 (BOC N° 10 du 27 février 2009, texte 15 ; BOEM 768.1.1, 777.1.1).
Avis (n.i. BO ; JO n° 43 du 20 février 2013, texte n° 117).
Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.
Texte abrogé :
Circulaire n° 20387/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 28 février 2012 (BOC N° 23 du 25 mai 2012, texte 26).
Référence de publication : BOC N°12 du 8 mars 2013, texte 27

