CIRCULAIRE N° 270321/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative aux modalités particulières de la scolarité à l’école d’état-major au titre du diplôme d’état-major pour le cycle 2013-2014.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 270321/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative aux modalités particulières de la scolarité à l’école d’état-major au titre du diplôme d’état-major pour le cycle 2013-2014.

Du 24 janvier 2013

NOR D E F T 1 3 5 0 2 3 6 C

Références :

Arrêté du 27 juillet 2012 (JO n° 197 du 25 août 2012, texte n° 14 ; signalé au BOC 48/2012 ; BOEM 300.3.1) modifié.

Instruction n° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 6 juillet 2012 (BOC N° 31 du 20 juillet 2012, texte 16 ; BOEM 770.3.3.1) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Circulaire n° 270987/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 1er mars 2010 (BOC N° 10 du 12 mars 2010, texte 27).

Référence de publication : BOC N°12 du 8 mars 2013, texte 21.

À lire également