CIRCULAIRE N° 500000/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en oeuvre du concours 2013 d’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre en 2014.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 500000/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en oeuvre du concours 2013 d’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre en 2014.

Du 23 janvier 2013

NOR D E F T 1 3 5 0 2 0 5 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Décret n° 64-1374 du 31 décembre 1964 (BOC/SC, 1965, p. 120 ; BO/A, p. 2206 ; BOEM 405.2.5.2, 520-0.3, 810.3.1) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 768.5.3, 770.3.2.3, 775.2.3.3, 780.1) modifié.

Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 19 juin 2012 (BOC N° 30 du 13 juillet 2012, texte 15 ; BOEM 770.3.4.6).

Circulaire n° 272692/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 14 novembre 2012 (BOC N° 1 du 4 janvier 2013, texte 11).

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 149141/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 22 mars 2012 (BOC N° 22 du 16 mai 2012, texte 6).

Référence de publication : BOC N°12 du 8 mars 2013, texte 20.