CIRCULAIRE N° 274283/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l’admission dans les classes du premier cycle de l’enseignement secondaire au lycée militaire d’Autun pour l’année scolaire 2013-2014.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « formation spécifique ».

CIRCULAIRE N° 274283/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l’admission dans les classes du premier cycle de l’enseignement secondaire au lycée militaire d’Autun pour l’année scolaire 2013-2014.

Du 28 novembre 2012

NOR D E F T 1 2 5 2 7 6 9 C

Références :

Code de l’éducation, article R. 425-1. et suivants.

Arrêté du 21 mars 2006 (n.i. BO ; JO n° 73 du 26 mars 2006, texte n° 5 ; JO/107/2006 ; BOEM 751.2, 775.1.2.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes et deux appendices.

Texte abrogé :

Circulaire n° 275448/DEF/RH-AT/FS/SLM du 1er décembre 2011 (BOC N° 2 du 13 janvier 2012, texte 12).

Référence de publication : BOC N°11 du 1er mars 2013, texte 9.

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