Correspondance officielle au sein des armées.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : bureau « organisation ».

INSTRUCTION N° 11766/DEF/EMA relative à la correspondance officielle au sein des armées.

Du 26 octobre 2012

NOR D E F E 1 2 5 2 7 8 0 J

Référence :

Voir annexe III.

Textes abrogés :

Instruction n° 850/DEF/EMAT/EP/L du 29 mai 1989 (BOC, p. 2824 ; BOEM 130.2.2.2).

Instruction n° 22/DEF/EMM/SEC du 12 août 2009 (BOC N° 38 du 9 octobre 2009, texte 5 ; BOEM 120-1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 120-0.3.3, 120-1.2, 130.2.2.2

Référence de publication : BOC N°9 du 22 février 2013, texte 7.

Cette publication a un commentaire

  1. foxounette

    Vu page 7, au paragraphe 2.1.2 : « simplicité : le vocabulaire employé doit être simple, compréhensif sans toutefois être emprunté au
    registre familier… »
    Pas mal l’usage de « compréhensif » au lieu de « compréhensible », surtout dans ce type de document, qui plus est au paragraphe traitant de précision du vocabulaire à employer…

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