ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction de la fonction militaire.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré.

Du 28 décembre 2012

NOR D E F P 1 2 5 2 7 2 0 A

Précédent Modificatif :

Arrêté du 10 mai 2006 (BOC/PP 20, 2006, texte 7).

Texte modifié :

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 768.5.3, 770.3.2.3, 775.2.3.3, 780.1)

modifié. Référence de publication : BOC N°6 du 1er février 2013, texte 3.

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