Avancement des sous-officiers de l’armée de terre

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : direction.

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INSTRUCTION N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée de terre.

Du 16 janvier 2009

Références :

Code de la défense – partie réglementaire. PARTIE IV – LE PERSONNEL MILITAIRE.

Décret n° 55-1407 du 19 octobre 1955 (BO/G, p. 5272. ; BOEM 311-0.3.3, 313.1) modifié.

Décret n° 73-339 du 23 mars 1973 (BOC/SC, p. 1244 ; BOC/G, p. 459 ; BOC/M, p. 310 ; BOC/A, p. 135. ; BOEM 300.3.1, 311-0.4.3, 323.1, 332.1.9, 621-4.2.2.1) modifié.

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008. ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2).

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008. ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 323.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Décret n° 2008-956 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 38 ; signalé au BOC 43/2008. ; BOEM 300.3.1, 311-6.4.1, 313.1, 331.2.1).

Décret n° 2008-957 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 39 ; signalé au BOC 43/2008. ; BOEM 550.1) modifié.

Décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 13 ; signalé au BOC 39/2008. ; BOEM 311-0.2.1, 313.1, 321.1, 323.1, 332.1.2.5, 651.5.1) modifié.

Décret n° 2008-958 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 40 ; signalé au BOC 43/2008. ; BOEM 300.3.1, 313.3.2, 323.6).

Arrêté du 4 juillet 1978 (BOC, p. 3763. ; BOEM 111.2.1.2, 323.2, 550.1).

Arrêté du 4 juillet 1978 (BOC, p. 3763. ; BOEM 323.1, 550.1).

Arrêté du 20 octobre 1978 (BOC, p. 4501. ; BOEM 311-0.3.3, 323.3.6, 332.1.2.5).

Arrêté du 19 novembre 1985 (BOC, p. 7074 ; erratum (BOC, 1986, p. 423). ; BOEM 111.2.1.2, 311-0.3.2.4, 313.3.2, 323.2, 332.1.2.5).

Arrêté n° 1339 du 26 octobre 2004 (BOC, 2004, p. 6163. ; BOEM 311-0.1.2, 314.1.1.1).

Arrêté du 20 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4961. ; BOEM 111.2.1.2, 311-0.1.1) modifié.

Arrêté du 29 août 2005 (BOC, 2005, p. 5651. ; BOEM 300.3.1, 313.1, 321.3) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé :

INSTRUCTION N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée de terre

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 313.3.2

Référence de publication : BOC N°6 du 30 janvier 2009, texte 20.

La présente instruction a pour objet de préciser les règles d’avancement à tous les grades de sous-officiers.

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