Arrêté du 14 octobre 2022 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense) Par
Accueil » Archives pour novembre 2022 » Page 2
novembre 2022
Arrêté du 20 octobre 2022 portant délégation de signature (ministère des armées) Le ministre des armées, Vu le code de la
Décret n° 2022-1342 du 21 octobre 2022 pris en application de l’article 2-2 du décret n° 59-178 du 22 janvier
Arrêté du 17 octobre 2022 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat) Par arrêté
Décision du 18 octobre 2022 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées) Le directeur central
Arrêté du 14 octobre 2022 portant nomination (mandataire suppléant de recettes et d’avances) Par arrêté du ministre des armées en
Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2021 organisant l’attribution de la prime de commandement et de
Arrêté du 13 octobre 2022 autorisant la mise en œuvre d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à
Port de l’uniforme militaire 16e législature Question écrite n° 00576 de M. Bernard Fournier (Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat
Arrêté du 29 septembre 2022 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense) Par
Décret du 19 octobre 2022 portant nominations d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport de la Première
Arrêté du 10 octobre 2022 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat) Par arrêté
Arrêté du 12 octobre 2022 portant nomination (régisseur et mandataire suppléant de recettes et d’avances) Par arrêté du ministre des
Décision du 17 octobre 2022 portant délégation de signature (direction des affaires juridiques) La directrice des affaires juridiques, Vu le code
Décret du 19 octobre 2022 portant nomination d’une directrice à l’administration centrale du ministère des armées – Mme MIRAU (Chloé)
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port