Question N° 25369 de M. Fabien Roussel (Gauche démocrate et républicaine – Nord ) Question écrite Ministère interrogé > Armées
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avril 2020
Question N° 26516 de M. Christophe Naegelen (UDI, Agir et Indépendants – Vosges ) Question écrite Ministère interrogé > Action
Dans quelle réserve peut-on s’engager ? Vérifié le 21 mars 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)
Question N° 25042 de M. Thierry Benoit (UDI, Agir et Indépendants – Ille-et-Vilaine ) Question écrite Ministère interrogé > Armées
Décret n° 2020-393 du 2 avril 2020 complétant le décret n° 2020-293 du 23 mars 2020 prescrivant les mesures générales
Arrêté du 1er avril 2020 portant nomination du directeur général par intérim de l’Ecole de l’air Par arrêté de la
Décret du 2 avril 2020 portant promotion à titre exceptionnel dans l’armée active Par décret du Président de la République
Question N° 26058 de M. Benjamin Griveaux (La République en Marche – Paris ) Question écrite Ministère interrogé > Armées
Arrêté du 2 avril 2020 portant création d’une zone interdite temporaire dans la région de Neubourg (Bas-Rhin) identifiée ZIT NEUBOURG,
Ordonnance n° 2020-305 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles applicables devant les juridictions de l’ordre administratif Article 1
Décret n° 2020-393 du 2 avril 2020 complétant le décret n° 2020-293 du 23 mars 2020 prescrivant les mesures générales
Arrêté du 2 avril 2020 accordant aux militaires participant à l’opération EUTM Mali le bénéfice des dispositions de l’article L.
Légion d’honneur Vérifié le 17 janvier 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) La Légion d’honneur est
Décret n° 2020-376 du 30 mars 2020 définissant les limites extérieures du plateau continental au large du territoire de la
Décret du 1er avril 2020 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires
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Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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