M. Grégory Besson-Moreau (La République en Marche – Aube ) attire l’attention de Mme la ministre des armées sur les
Accueil » Archives pour février 2020
février 2020
Publié le 15 janvier 2020 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Améliorer l’isolation de votre maison, changer
M. Nicolas Dupont-Aignan (Non inscrit – Essonne ) attire l’attention de Mme la ministre des armées sur le fait que
Informations administratives et juridiques – N° 12 déc-14 Lire le Dossier l’accès des militaires à la fonction publique territoriale au
M. Bastien Lachaud (La France insoumise – Seine-Saint-Denis ) interroge Mme la ministre des armées sur le respect de la
Publié le 11 février 2020 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Les conditions de prescription et de
M. Patrice Verchère (Les Républicains – Rhône ) attire l’attention de Mme la ministre des armées sur le risque que
Mode d’accès aux documents – 1) a) Principe – Choix du demandeur, sous réserve des contraintes techniques et de conservation
M. Mansour Kamardine (Les Républicains – Mayotte ) interroge Mme la ministre des armées sur les moyens de la marine
Publié le 11 février 2020 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Vous avez acheté un véhicule électrique.
Publié le 13 février 2020 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) On observe une recrudescence mondiale des
Décret n° 2020-126 du 14 février 2020 autorisant la cession à l’euro symbolique d’une fraction de l’ensemble immobilier domanial dénommé
Arrêté du 14 février 2020 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2016 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès
. Question écrite N° 24683 de M. Michel Larive (La France insoumise – Ariège ) . Ministère interrogé > Armées . Question publiée au JO
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port