Décret du 21 décembre 2021 portant nomination dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la mer)

Décret du 21 décembre 2021 portant nomination dans l'armée active (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la mer) Article Par décret du Président de la…

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Décision du 16 décembre 2021 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2022 (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la mer) (armée d’active)

Décision du 16 décembre 2021 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2022 (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la mer) (armée d'active) Article Par…

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Décision du 16 décembre 2021 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2022 (armée active)

Décision du 16 décembre 2021 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2022 (armée active) Article Par décision de la ministre des armées en date du 16 décembre 2021, sont…

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Arrêté du 16 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 21 février 1997 fixant les conditions d’attribution de l’indemnité spéciale pour plongeurs d’armes de la marine nationale, des nageurs de combat de l’armée de terre et des plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale

Arrêté du 16 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 21 février 1997 fixant les conditions d'attribution de l'indemnité spéciale pour plongeurs d'armes de la marine nationale, des nageurs de combat de…

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Décision du 16 décembre 2021 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2021 (réserve)

Décision du 16 décembre 2021 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2021 (réserve) Article Par décision de la ministre des armées en date du 16 décembre 2021, sont inscrits…

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Décret du 15 décembre 2021 portant nomination d’officiers généraux (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la mer)

Décret du 15 décembre 2021 portant nomination d'officiers généraux (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la mer) Le Président de la République, Sur le rapport…

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Arrêté du 24 novembre 2021 fixant le nombre de places offertes en 2022 pour le concours d’accès à l’école du personnel paramédical des armées et à la formation au diplôme d’Etat d’infirmier

Arrêté du 24 novembre 2021 fixant le nombre de places offertes en 2022 pour le concours d'accès à l'école du personnel paramédical des armées et à la formation au diplôme…

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Avis relatif aux concours externes d’admission en première année à l’Ecole navale

Avis relatif aux concours externes d'admission en première année à l'Ecole navale Article I. - Des concours externes pour l'admission en première année à l'Ecole navale seront organisés en 2022.…

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Décret du 7 décembre 2021 portant nomination et promotion dans l’armée active

Décret du 7 décembre 2021 portant nomination et promotion dans l'armée active Article Par décret du Président de la République en date du 7 décembre 2021, I. - Sont nommés…

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Arrêté du 25 novembre 2021 fixant le contingent de primes de qualification allouées aux sous-officiers et officiers mariniers relevant du ministère des armées

Arrêté du 25 novembre 2021 fixant le contingent de primes de qualification allouées aux sous-officiers et officiers mariniers relevant du ministère des armées La ministre des armées, la ministre de…

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Arrêté du 18 novembre 2021 relatif aux concours d’admission à l’Ecole militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine

Arrêté du 18 novembre 2021 relatif aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine La ministre des armées, Vu…

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Arrêté du 5 novembre 2021 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2021 de l’article R. 4221-21 du code de la défense

Arrêté du 5 novembre 2021 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2021 de l'article R. 4221-21 du code de la…

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Arrêté du 2 novembre 2021 portant nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

Arrêté du 2 novembre 2021 portant nomination au conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Article Par arrêté de la ministre des armées en date du…

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Décret n° 2021-1421 du 29 octobre 2021 modifiant l’organisation et le régime administratif et financier de certains établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche placés sous la tutelle du ministre de la défense ainsi que du service hydrographique et océanographique de la marine

Décret n° 2021-1421 du 29 octobre 2021 modifiant l'organisation et le régime administratif et financier de certains établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche placés sous la tutelle du ministre…

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