Décret du 7 septembre 2022 portant nomination d’un officier général
Décret du 7 septembre 2022 portant nomination d’un officier général Le Président de la République, Sur le rapport de la Première ministre et du ministre
3 octobre 2022
Armée de terre
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Décision du 23 août 2022 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre)
Décision du 23 août 2022 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) Le major général de l’armée de terre, Vu le décret n° 2005-850
14 septembre 2022
Décret du 11 août 2022 portant affectations d’officiers généraux
Décret du 11 août 2022 portant affectations d’officiers généraux Article Par décret du Président de la République en date du 11 août 2022 : ARMÉE
5 septembre 2022
Décret du 11 août 2022 portant admission dans le corps des officiers des armes de l’armée de terre de militaires servant à titre étranger
Décret du 11 août 2022 portant admission dans le corps des officiers des armes de l’armée de terre de militaires servant à titre étranger Article
5 septembre 2022
Décret du 1er août 2022 portant nomination dans la réserve opérationnelle
Décret du 1er août 2022 portant nomination dans la réserve opérationnelle Article Par décret du Président de la République en date du 1er août 2022,
25 août 2022
Décret du 29 juillet 2022 portant cessation de fonctions et nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère des armées – M. TISSEYRE (Didier)
Décret du 29 juillet 2022 portant cessation de fonctions et nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère des armées – M. TISSEYRE (Didier) Le
21 août 2022
Arrêté du 16 juin 2022 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général de l’armée de terre par limite d’âge
Arrêté du 16 juin 2022 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général de l’armée de terre par
15 août 2022
Arrêté du 11 juillet 2022 relatif aux concours d’admission aux écoles de formation des officiers prévus à l’article 5 du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l’armée de terre, au 2° de l’article 4 du décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences et aux 1° et 2° de l’article 6 du décret n° 2019-194 du 15 mars 2019 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de l’armée de terre
Arrêté du 11 juillet 2022 relatif aux concours d’admission aux écoles de formation des officiers prévus à l’article 5 du décret n° 2008-940 du 12
12 août 2022
Décret du 18 juillet 2022 portant affectation d’officiers généraux
Décret du 18 juillet 2022 portant affectation d’officiers généraux Article Par décret du Président de la République en date du 18 juillet 2022 : ARMÉE
11 août 2022
Décision du 13 juillet 2022 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de terre)
Décision du 13 juillet 2022 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de terre) Le directeur des ressources humaines de l’armée de
11 août 2022
Décision du 6 juillet 2022 portant nomination et promotion dans l’armée active
Décision du 6 juillet 2022 portant nomination et promotion dans l’armée active Article Par décision du ministre des armées en date du 6 juillet 2022,
4 août 2022
Décision du 6 juillet 2022 portant promotion dans l’armée active
Décision du 6 juillet 2022 portant promotion dans l’armée active Article Par décision du ministre des armées en date du 6 juillet 2022, est promu
31 juillet 2022
Décret du 29 juin 2022 portant affectation d’officiers généraux
Décret du 29 juin 2022 portant affectation d’officiers généraux Article Par décret du Président de la République en date du 29 juin 2022, ARMÉE DE
20 juillet 2022
Décret du 27 juin 2022 portant nomination dans l’armée active
Décret du 27 juin 2022 portant nomination dans l’armée active Article Par décret du Président de la République en date du 27 juin 2022 :
17 juillet 2022
Décision du 23 juin 2022 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre
Décision du 23 juin 2022 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) Le chef d’état-major de l’armée de terre, Vu le décret n° 2005-850
12 juillet 2022
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port