Arrêté du 24 octobre 2014 portant nomination et détachement (conseillers d’administration de la défense)

 Arrêté du 24 octobre 2014 portant nomination et détachement (conseillers d'administration de la défense) Source:  JORF n°0255 du 4 novembre 2014 texte n° 76

Continuer la lecture Arrêté du 24 octobre 2014 portant nomination et détachement (conseillers d’administration de la défense)

Arrêté du 6 juin 2014 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration)

Arrêté du 6 juin 2014 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration) Source: JORF n°0139 du 18 juin 2014 texte n° 62

Continuer la lecture Arrêté du 6 juin 2014 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration)

Nomination et détachement (conseillers d’administration)

84 Arrêté du 22 mai 2014  portant nomination et détachement (conseillers d'administration)  http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029040041&dateTexte=&categorieLien=id 85 Arrêté du 22 mai 2014 portant nomination et détachement (conseillers d'administration)  http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029040043&dateTexte=&categorieLien=id 86 Arrêté du 22…

Continuer la lecture Nomination et détachement (conseillers d’administration)

Arrêté du 21 mars 2014 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration)

Arrêté du 21 mars 2014 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d'administration) Source: JORF n°0077 du 1 avril 2014 texte n° 91

Continuer la lecture Arrêté du 21 mars 2014 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration)

Arrêté du 21 mars 2014 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration)

Arrêté du 21 mars 2014 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d'administration)  Source: JORF n°0077 du 1 avril 2014 texte n° 90

Continuer la lecture Arrêté du 21 mars 2014 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration)

Application aux officiers et officiers mariniers des dispositions de l’article L. 4139-2. du code de la défense tendant à faciliter l’accès à des emplois civils de la fonction publique.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » : bureau « équipages de la flotte et marins des ports ». INSTRUCTION N° 0-14753-2013/DEF/DPMM/SDG relative…

Continuer la lecture Application aux officiers et officiers mariniers des dispositions de l’article L. 4139-2. du code de la défense tendant à faciliter l’accès à des emplois civils de la fonction publique.

Décret n° 2012-1507 du 27 décembre 2012 portant fixation du taux de la contribution employeur due pour la couverture des charges de pension des fonctionnaires de l’Etat, des militaires et des magistrats ainsi que du taux de la contribution employeur versée au titre du financement des allocations temporaires d’invalidité des fonctionnaires de l’Etat et des magistrats

 Décret n° 2012-1507 du 27 décembre 2012 portant fixation du taux de la contribution employeur due pour la couverture des charges de pension des fonctionnaires de l'Etat, des militaires et…

Continuer la lecture Décret n° 2012-1507 du 27 décembre 2012 portant fixation du taux de la contribution employeur due pour la couverture des charges de pension des fonctionnaires de l’Etat, des militaires et des magistrats ainsi que du taux de la contribution employeur versée au titre du financement des allocations temporaires d’invalidité des fonctionnaires de l’Etat et des magistrats

Décret n° 2012-1440 du 21 décembre 2012 modifiant le décret n° 2002-832 du 3 mai 2002 relatif à la situation des personnels de l’Etat mis à la disposition de l’entreprise nationale prévue à l’article 78 de la loi de finances rectificative pour 2001

Décret n° 2012-1440 du 21 décembre 2012 modifiant le décret n° 2002-832 du 3 mai 2002 relatif à la situation des personnels de l'Etat mis à la disposition de l'entreprise…

Continuer la lecture Décret n° 2012-1440 du 21 décembre 2012 modifiant le décret n° 2002-832 du 3 mai 2002 relatif à la situation des personnels de l’Etat mis à la disposition de l’entreprise nationale prévue à l’article 78 de la loi de finances rectificative pour 2001

Nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration)

Arrêté du 19 décembre 2011 portant nomination et maintien en position de détachement (conseillers d'administration) Source: JORF n°0299 du 27 décembre 2011 texte n° 89

Continuer la lecture Nomination et maintien en position de détachement (conseillers d’administration)

Composition des dossiers de candidature déposés dans le cadre de la procédure de détachement et d’intégration des militaires de la gendarmerie prévue à l’article L. 4139-2 du code de la défense (rectificatif)

Arrêté du 24 novembre 2011 relatif à la composition des dossiers de candidature déposés dans le cadre de la procédure de détachement et d'intégration des militaires de la gendarmerie prévue…

Continuer la lecture Composition des dossiers de candidature déposés dans le cadre de la procédure de détachement et d’intégration des militaires de la gendarmerie prévue à l’article L. 4139-2 du code de la défense (rectificatif)