Décret du 12 mars 2020 portant promotion dans l’armée active au titre de la promotion fonctionnelle JORF n°0062 du 13 mars 2020 texte n° 86
Arrêté du 5 mars 2020 portant cessation de fonctions et nomination à la commission de recours de l’invalidité Source: JORF n°0061 du 12 mars 2020
Arrêté du 24 février 2020 fixant la liste des officiers-mariniers habilités à effectuer des contrôles en matière de police des pêches maritimes Source: JORF n°0061
Arrêté du 4 mars 2020 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0056 du 6 mars 2020 texte n° 64
Arrêté du 27 février 2020 portant nomination (régisseuse suppléante d’avances et de recettes) Source: JORF n°0055 du 5 mars 2020 texte n° 56
Arrêté du 4 mars 2020 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0056 du 6 mars 2020 texte n° 63
Arrêté du 24 février 2020 portant nomination (régisseur suppléant d’avances et de recettes) Source: JORF n°0055 du 5 mars 2020 texte n° 55
Arrêté du 12 février 2020 portant nomination de rapporteurs au conseil pris en application de l’article L. 4139-15-1 du code de la défense Source: JORF
Arrêté du 26 février 2020 portant nomination au cabinet de la ministre des armées Source: JORF n°0054 du 4 mars 2020 texte n° 46
Décret du 2 mars 2020 portant nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0054 du 4 mars 2020 texte n° 56
Arrêté du 26 février 2020 portant nomination au cabinet de la ministre des armées Source: JORF n°0054 du 4 mars 2020 texte n° 46
Arrêté du 28 février 2020 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0052 du 1 mars 2020 texte n° 45
Arrêté du 25 février 2020 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne Source: JORF n°0052 du 1 mars 2020
Arrêté du 25 février 2020 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Source: JORF n°0052 du 1 mars 2020 texte
Arrêté du 14 février 2020 portant nomination (régisseur suppléant d’avances et de recettes) Source: JORF n°0052 du 1 mars 2020 texte n° 42
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