Décision du 27 février 2024 portant délégation de signature (direction de la mémoire, de la culture et des archives) Le
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Les dossiers
Décret n° 2023-1301 du 27 décembre 2023 relatif à certains agents contractuels du ministère de la défense en fonction à
Arrêté du 14 décembre 2023 portant nomination (administration centrale) Par arrêté de la Première ministre et du ministre des armées
Décision du 28 novembre 2023 portant délégation de signature (direction générale de l’armement) Le délégué général pour l’armement, Vu le décret
Arrêté du 24 juillet 2023 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) Par arrêté de la directrice
16ème législature Question N° 7083 de M. Thomas Ménagé (Rassemblement National – Loiret ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > défense
Décision du 31 mai 2023 relative à la classification d’aéronefs Le ministre des armées et le ministre délégué auprès du
Décision du 13 avril 2023 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours prévu à l’article 6-3 du
Arrêté du 31 mars 2023 modifiant l’arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et
Arrêté du 21 mars 2023 fixant les dates de clôture des candidatures et des opérations de désignation d’un membre du
Arrêté du 21 mars 2023 fixant les dates de clôture des candidatures et des opérations de désignation d’un membre du
Arrêté du 28 février 2023 relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste
Décision du 2 janvier 2023 portant délégation de signature (de la police aux frontières) Cliquez ici pour lire la suite
Arrêté du 29 décembre 2022 portant nomination (administration centrale) Par arrêté de la Première ministre et du ministre des armées
Décret n° 2022-1744 du 28 décembre 2022 modifiant les dispositions statuaires relatives à des corps de militaires infirmiers et techniciens
Avis de parution
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