Arrêté du 14 février 2020 modifiant l’arrêté du 2 février 2016 relatif aux régies d’avances et sous-régies d’avances instituées auprès
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Totoche
M. François Cornut-Gentille (Les Républicains – Haute-Marne ) interroge Mme la ministre des armées sur le bulletin officiel des armées. Issu de
Publié le 12 février 2020 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Le ministère de l’Enseignement supérieur, de
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Arrêté du 31 janvier 2020 portant nomination (régisseuse suppléante d’avances et de recettes) Source: JORF n°0028 du 2 février 2020
Publié le 08 janvier 2020 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Autorité parentale, ordonnances de protection, bracelet
Avis de vacance d’un emploi de chargé d’études de bâtiments et de travaux publics au sein de la gendarmerie nationale
Avis de vacance d’un emploi d’expert navigabilité au sein du commandement des forces aériennes de la gendarmerie nationale Source: JORF
Décision du 4 février 2020 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié sur titre en qualification hospitalière pour
Arrêté du 31 janvier 2020 portant nomination (régisseuse suppléante d’avances et de recettes) Source: JORF n°0028 du 2 février 2020
Arrêté du 7 février 2020 modifiant l’arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d’officiers et de sous-officiers
Publié le 12 février 2020 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) À partir du 1er mars 2020, les prix
Arrêté du 31 janvier 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres d’un fonctionnaire (ingénieurs d’études et de
Arrêté du 4 février 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat) Source: JORF
Arrêté du 23 janvier 2020 portant admission à la retraite (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0030 du 5
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